Toutes les aides à la rénovation 2019 dans le Tarn (81)

aides à la rénovation

Les aides à la rénovation des logements sont nombreuses en 2019. En effet, divers organismes, l’État et les collectivités locales accordent des subventions pouvant parfois atteindre 100% de vos dépenses de rénovation. Les travaux les plus aidés sont les rénovations énergétiques (chauffage, isolation), puis viennent les travaux d’adaptation à la perte d’autonomie. Ainsi, nous vous proposons ici une liste des aides financières disponibles en France, puis une liste ciblée sur la région Occitanie et le Tarn.

Les aides à la rénovation nationales

Éco-PTZ

Jusqu’à 30 000 €. L’Éco-PTZ est un prêt à 0% aidé par l’État. Il est destiné à financer les travaux de rénovation énergétique dans les logements anciens. 

  • montant : jusqu’à 30 000 € de prêt à taux zéro.
  • bénéficiaires : propriétaires bailleurs ou occupants d’un logement achevé depuis plus de 2 ans et occupé en résidence principale, sans conditions de ressources.
  • travaux éligibles : isolation thermique des toitures, murs et planchers bas, menuiseries extérieures, installation de chauffage et eau chaude), travaux permettant d’atteindre une performance énergétique globale (étude thermique à l’appui), réhabilitation d’un système d’assainissement non collectif, ainsi que tous les travaux de rénovation énergétique financés par une aide de l’ANAH. Les travaux doivent être réalisés par des entreprises RGE.
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides.

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Prêt à taux zéro (primo-accession)

Jusqu’à 40% du coût de l’opération. Le prêt à taux zéro est un prêt à 0% aidé par l’État. Il est destiné aux ménages primo-accédants qui achètent un logement ancien avec travaux importants.

  • montant : prêt à taux zéro limité à 40% d’un montant variable selon la composition du foyer et la zone du projet. Exemple pour un couple : 40% de 154 000 € dans les agglomérations d’Albi et Castres, 40% de 140 000 € dans le reste du Tarn.
  • bénéficiaires : ménages primo-accédants, achetant leur résidence principale, sous conditions de revenus.
  • travaux éligibles : le prêt ne permet pas de financer de travaux directement. Cependant, il permet de financer l’achat d’un logement ancien pour lequel l’acquéreur s’engage à réaliser des travaux d’amélioration (rénovation et/ou extension) d’un montant au moins égal à 25% du coût total de l’opération.
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides à la rénovation. Toutefois, les travaux financés avec l’Éco-PTZ ne pourront être comptabilisé dans le minimum de 25% de travaux minimum pour bénéficier du prêt à taux zéro.

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Prêt Action Logement

Jusqu’à 5 000 € et 100% des dépenses. Le prêt Action Logement (ex 1% Logement) est un prêt au taux de 1% destiné au financement des travaux d’amélioration énergétique des logements. Cependant, seuls les salariés d’entreprises avec un minimum de 10 salariés peuvent en bénéficier.

  • montant : prêt d’un montant maximum de 5 000 € et 100% des dépenses, au taux de 1%.
  • bénéficiaires : propriétaires occupants ou bailleurs d’une résidence principale, salariés d’une entreprise de 10 salariés ou plus.
  • travaux éligibles : travaux d’isolation thermique, ou bien travaux portant sur les systèmes de chauffage, eau chaude et ventilation.
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides à la rénovation.

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Crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE)

Jusqu’à 30% des dépenses. Le CITE est un dispositif fiscal qui permet de se faire rembourser par les impôts une partie des travaux de rénovation énergétique.

  • montant : crédit d’impôt jusqu’à 30% des dépenses (dépenses plafonnées à 8 000 € pour une personne seule et 16 000 € pour un couple, + 400 € par personne à charge).
  • bénéficiaires : propriétaires de leur résidence principale, achevée depuis plus de 2 ans, sans conditions de ressources.
  • travaux éligibles : isolation thermique des sols, murs, toitures et combles, certains systèmes de chauffage et d’eau chaude. Les travaux doivent être réalisés par des entreprises RGE.
  • cumul possible : les autres aides accordées seront déduites des dépenses éligibles au CITE, sauf conditions particulières avec le crédit d’impôt d’aide à la personne. En effet, les mêmes travaux ne pourront pas bénéficier à la fois du CITE et du crédit d’impôt pour l’aide aux personnes âgées ou handicapées.

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Crédit d’impôt pour l’aide aux personnes âgées ou handicapées

Jusqu’à 25% des dépenses. Ce crédit d’impôt permet de se faire rembourser une partie des travaux d’adaptation du logement aux personnes âgées ou handicapées (mise en accessibilité).

  • montant : crédit d’impôts jusqu’à 25% des dépenses (dépenses plafonnées à 5 000 € pour une personne seule et 10 000 € pour un couple, + 400 € par personne à charge).
  • bénéficiaires : propriétaires occupants ou locataires d’un logement occupé en résidence principale, sans conditions de ressources.
  • travaux éligibles : équipements pour l’accessibilité des personnes âgées et handicapées. Les travaux doivent être réalisés par une seule entreprise.
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides à la rénovation, sauf conditions particulières avec le CITE. En effet, les mêmes travaux ne pourront pas bénéficier à la fois du crédit d’impôt pour l’aide aux personnes âgées ou handicapées et du CITE.

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Subventions de l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH)

Jusqu’à 50 000 € HT et 50% des dépenses. L’ANAH accorde des subventions aux ménages à revenus modestes pour la rénovation des logements très dégradés ou énergivores, et également pour l’amélioration de l’autonomie des personnes âgées ou handicapées.

  • montant : jusqu’à 50 000 € HT et jusqu’à 50% du montant des travaux.
  • bénéficiaires : propriétaires occupants d’un logement achevé depuis plus de 15 ans, sous conditions de ressources (revenus modestes et très modestes) ; propriétaires bailleurs passant une convention avec l’ANAH (loyer maîtrisé), sous conditions de ressources du locataire.
  • travaux éligibles : travaux lourds sur habitat indigne ou très dégradé, travaux pour l’autonomie de la personne, travaux permettant d’atteindre un gain énergétique minimal de 25%, travaux d’amélioration du système de chauffage et d’isolation des murs et combles, ainsi que travaux sur assainissement autonome. Les travaux doivent être réalisés par des professionnels.
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides à la rénovation sauf CEE ; cumul avec PTZ sous conditions.

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Certificats d’Économie d’Énergie (CEE)

Jusqu’à 100% des dépenses. La loi oblige les fournisseurs d’énergie à entreprendre des actions d’économie d’énergie. S’ils n’en font pas assez, ils doivent alors acheter des CEE à d’autres acteurs qui ont mené une action d’économie d’énergie. Lorsque vous effectuez une rénovation énergétique, vous pouvez donc vous faire rembourser une partie de vos travaux par ces fournisseurs d’énergie.

  • montant : très variable selon les travaux, vos ressources et le fournisseur d’énergie (exemple : de 200 à 1500 euros pour une isolation de combles), ce qui peut parfois vous rembourser la totalité du montant des travaux.
  • bénéficiaires : particuliers, collectivités, entreprises.
  • travaux éligibles : opérations standardisés d’économies d’énergie, réalisées par des entreprises RGE.
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides à la rénovation sauf aides ANAH.

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Prêt à l’amélioration de l’habitat de la CAF et de la MSA

Jusqu’à 1 067 €. La CAF et la MSA accordent un prêt au taux de 1% à leurs allocataires pour leurs travaux d’amélioration de leur logement : rénovation énergétique, extension ou adaptation suite à une naissance ou bien recomposition familiale, etc.

  • montant : jusqu’à 1 067 € de prêt (taux 1%) et jusqu’à 80% du montant des dépenses.
  • bénéficiaires : propriétaires occupants ou locataires, allocataires de la CAF et de la MSA.
  • travaux éligibles : travaux éligibles aux aides de l’ANAH.
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides à la rénovation sous conditions.

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Aide de la caisse de retraite (CNAV)

Jusqu’à 3 500 €. La caisse de retraite du régime général accorde une aide aux retraités qui effectuent des travaux de rénovation de leur logement. Il peut s’agir de travaux permettant de prévenir la perte d’autonomie mais aussi de travaux d’isolation.

  • montant : jusqu’à 3 500 €, en fonction du montant des travaux et de vos ressources.
  • bénéficiaires : retraités du régime général, pour des travaux réalisés sur leur résidence principale.
  • travaux éligibles : travaux d’isolation, travaux d’adaptation du logement aux personnes âgées ou handicapées.
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides à la rénovation, sauf l’APA et d’autres aides de la caisse de retraite.

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Label de la Fondation du Patrimoine

Jusqu’à 50% des dépenses déductibles du revenu fiscal. La Fondation du patrimoine peut attribuer un label aux propriétaires qui souhaitent restaurer un bien présentant un intérêt patrimonial. Ce label leur permet alors de bénéficier d’importantes déductions fiscales ou de subventions.

  • montant : jusqu’à 50% du montant des travaux déductibles du revenu imposable, et jusqu’à 100% des travaux déductibles du revenu foncier si le propriétaire met le bien en location. Si vous n’êtes pas imposable, il possible de recevoir une subvention.
  • bénéficiaires : propriétaires d’un bien présentant un intérêt patrimonial, même s’il est non protégé.
  • travaux éligibles : travaux de restauration extérieure de biens patrimoniaux situés en milieu rural ou dans des secteurs sauvegardés. Les travaux devront recevoir l’avis conforme de l’Architecte des Bâtiments de France.
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides à la rénovation.

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Les aides à la rénovation régionales (Occitanie)

Éco-chèque logement de la région Occitanie

Forfait de 1 500 €. L’Éco-chèque de la région Occitanie est une subvention forfaitaire accordée aux ménages réalisant des travaux d’amélioration énergétique de leur logement.

  • montant : 1 500 € forfaitaires.
  • bénéficiaires : propriétaires occupants sous conditions de ressources ; et propriétaires bailleurs en convention avec l’ANAH, sans conditions de ressources.
  • travaux éligibles : travaux permettant d’atteindre un gain énergétique minimal de 25% (sauf isolation des combles perdus et ventilation). Les travaux doivent être réalisés par des entreprises RGE partenaires du dispositif.
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides à la rénovation.

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Les aides à la rénovation départementales (Tarn)

Allocation personnalisée d’autonomie (APA)

Le conseil départemental verse une allocation aux personnes de plus de 60 ans en perte d’autonomie. L’aide finance le réaménagement et l’adaptation du logement au handicap, et également l’achat de matériel spécifique à la perte d’autonomie.

  • montant : variable selon plusieurs paramètres, dont vos revenus.
  • bénéficiaires : personnes âgées de 60 ans ou plus, en perte d’autonomie (GIR 1 à 4), sous conditions de revenus.
  • travaux éligibles : installation de matériel (téléassistance, barres d’appui), travaux de réaménagement du logement et d’adaptation à un handicap, ainsi que d’autres assistances spécifiques (transport, portage de repas, etc.).
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides à la rénovation, sauf la PCH et les aides de la caisse de retraite.

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Prestation de compensation du handicap (PCH)

Jusqu’à 100% des dépenses. Les Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) attribuent des aides aux personnes en situation de handicap qui réalisent des travaux d’adaptation de leur logement.

  • montant : jusqu’à 100% des dépenses. Variable selon plusieurs paramètres, dont vos revenus.
  • bénéficiaires : personnes présentant un niveau de handicap minimum (limitation absolue d’au minimum 2 activités de la vie quotidienne), sous conditions de revenus.
  • travaux éligibles : adaptation du logement au handicap, par réaménagement des pièces et installation d’équipements accessibles, mais également aides humaines, etc.
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides à la rénovation, sauf l’APA.

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Les aides à la rénovation communales et intercommunales dans le Tarn

Prêt 1ère clef en Albigeois

Jusqu’à 40 000 €. Le prêt 1ère clef en Albigeois est un prêt à 0% aidé par la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois. Il est destiné aux ménages primo-accédants dans l’agglomération albigeoise qui achètent un logements ancien avec travaux importants. Il constitue ainsi un complément au prêt à taux zéro de l’État.

  • montant : prêt à taux zéro d’un montant maximum de 10 000 € par personne composant le ménage (40 000 € maximum par ménage).
  • bénéficiaires : ménages primo-accédants dans une des communes de la communauté d’agglomération, sous conditions de revenus.
  • travaux éligibles : le prêt ne permet pas de financer de travaux directement. Cependant, il permet de financer l’achat d’un logement ancien pour lequel l’acquéreur s’engage à réaliser des travaux d’amélioration (rénovation et/ou extension) d’un montant au moins égal à 25% du coût total de l’opération.
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides à la rénovation, y compris PTZ de l’État.

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Aides des Opérations Programmées pour l’Amélioration de l’Habitat (OPAH)

Jusqu’à 16 000 € et 40% des dépenses. Certaines intercommunalités tarnaises ont mis en place des OPAH, services publics qui ont passé une convention avec l’ANAH. Ainsi, ces OPAH peuvent attribuer des aides complémentaires à celles de l’ANAH si vous engagez des travaux de rénovation éligibles aux aides de l’ANAH et que vous avez des revenus modestes.

  • montant : selon l’OPAH, jusqu’à 16 000 € et 40% des dépenses.
  • bénéficiaires : propriétaires occupants d’un logement achevé depuis plus de 15 ans, sous conditions de ressources (revenus modestes et très modestes) ; propriétaires bailleurs passant une convention avec l’ANAH (loyer maîtrisé), sous conditions de ressources du locataire. Il faut également avoir constitué un dossier ANAH au préalable.
  • travaux éligibles : travaux lourds sur habitat indigne ou très dégradé, travaux pour l’autonomie de la personne, travaux permettant d’atteindre un gain énergétique minimal de 25%, travaux d’amélioration du système de chauffage et d’isolation des murs et combles, assainissement autonome. Les travaux doivent être réalisés par des professionnels. Les intercommunalités tarnaises qui ont mis en place une OPAH sont : Tarn et Dadou, Carmausin-Ségala, Val 81, Monts d’Alban et Villefranchois, Castres-Mazamet, Hautes Terres d’Oc, Haute Vallée du Thoré.
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides à la rénovation sauf CEE ; cumul avec PTZ sous conditions.

Subventions des mairies pour ravalement de façade

De nombreuses mairies accordent des subventions pour ravaler les façades des maisons anciennes. Parfois, la subvention peut également porter sur le changement des menuiseries extérieures.

  • montant : variable selon les communes.
  • bénéficiaires : propriétaires de maisons situées dans les centres anciens, ou bien dans des rues ciblées par la mairie. À notre connaissance, les communes qui accordent ces subventions dans le Tarn sont : Albi, Castres, Mazamet, Gaillac, Saint-Juéry, Lescure d’Albigeois, Villefranche d’Albigeois, Alban, Aussillon, Labruguière, Saint-Amans-Soult, ainsi que les communes de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire.
  • travaux éligibles : travaux de restauration de façade ancienne.
  • cumul possible : cumulable avec toutes aides à la rénovation.

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2 réactions sur “ Toutes les aides à la rénovation 2019 dans le Tarn (81) ”

  1. Pujol Réponse

    Bonjour et merci pour cette liste très exhaustive. J’ai donc découvert l’existence des CEE qui ont l’air très intéressants économiquement. Est-ce ce système qui permet à des professionnels de proposer de l’isolation de combles à 1€ ?
    J. Pujol

    • Joris Périé Auteur ArticleRéponse

      Bonjour,
      Effectivement, les CEE sont très avantageux mais sont très mal connus du grand public. Le mécanisme n’est pas des plus simples à comprendre et le gouvernement n’a pas beaucoup communiqué dessus.
      Pour l’isolation des combles “à 1 euro”, il faut faire très attention avec ce type d’offre. Il y a beaucoup de professionnels peu scrupuleux. Le prix affiché est bien souvent le prix après aides et crédits d’impôts, mais ce n’est pas le prix réel. L’artisan récupèrera parfois beaucoup plus d’aides sur votre dos que la valeur des travaux qu’il a effectués, alors que vous auriez pu toucher ces aides ! Nous vous conseillons de monter votre financement et votre dossier de demande d’aides vous-même (ou en vous faisant assister par un professionnel indépendant), tout en consultant le maximum d’artisan et en leur demandant des devis avec leurs prix normaux sans déduction des aides. De plus, certains de ces professionnels n’enlèvent pas l’ancien isolant, ce qui peut causer des désordres importants.
      Cordialement,
      Joris Périé architecte

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